Règlement intérieur Collège

L’ensemble scolaire Saint Joseph est un établissement catholique d’enseignement sous contrat d’association avec l’État. L’enseignement y est dispensé selon les programmes de l’Éducation nationale. Le caractère propre de l’établissement se manifeste par son projet éducatif et par la liberté de l’organisation scolaire. Il a pour but :

– de donner à chacun des connaissances et des habitudes de travail.

– de favoriser son épanouissement et de lui apprendre à vivre au sein d’une collectivité.

Un règlement est un document structurant nécessaire pour le bien vivre ensemble. Il permet de veiller au respect dû à chaque personne.

L’inscription d’un élève au collège Saint Joseph vaut, pour lui et sa famille, adhésion aux dispositions du présent règlement et engagement à s’y conformer pleinement.


HORAIRES

La sonnerie retentit à 7h55 le matin et à 13h25 l’après –midi. Les cours ont lieu de 8h à 12h le matin, et de 13h30 à 16h35 l’après-midi. Le mercredi de 8h à 12h.

Les portes de l’établissement sont ouvertes le matin à 7h45, en début d’après-midi à 13h15.

Secrétariat : Il est ouvert tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h45 et le mercredi matin de 8h à 12h30.

ASSIDUITÉS, RETARDS ET ABSENCES

La scolarité régulière est obligatoire : aucun élève n’est autorisé à manquer les cours sans justificatif fourni par les parents. Les retards fréquents et injustifiés seront sanctionnés et feront l’objet d’une déclaration au service de la scolarité de l’Inspection Académique. (décret n° 85-1353 du 17.12.1985).

Les parents veillent à ce que les élèves arrivent à l’heure au collège, tout retard sera noté sur les listes d’appel et sur les bulletins trimestriels. Un élève en retard ne pourra être admis en classe qu’après avoir fait signer son carnet de correspondance par la Conseillère Principale d’Education ou par un(e) surveillant(e). Les parents auront au préalable dûment rempli le billet de retard afin d’éviter à l’administration une charge de travail supplémentaire.

En cas de retard répété ou important, l’élève se rendra en permanence.

Toute autorisation d’absence prévue doit être sollicitée à l’avance par écrit (bulletin d’absence du carnet de correspondance) auprès de la CPE ; l’élève informera également les professeurs concernés par cette absence. Les rendez-vous médicaux courants devront être planifiés en dehors des heures de cours.

En cas d’absence imprévue, les parents avertissent l’établissement le jour même par téléphone, entre 7h45 et 9h00. Lors de son retour au collège, l’élève remettra son bulletin d’absence signé par les parents à la Vie Scolaire. Si l’absence excède 3 jours, un certificat médical sera exigé.

Un élève malade n’est pas autorisé à partir avant son heure habituelle de sortie sans l’avoir signalé à l’accueil ou/et sans l’autorisation de la Vie Scolaire. Les parents ne pourront récupérer leur enfant sans avoir signé le registre des sorties. Au retour de l’élève, les professeurs pourront organiser le rattrapage des contrôles.

ENTRÉES ET SORTIES

Externes Demi-pensionnaires
Régime 1 Régime 2 (à cocher sur la carte de sortie valable pour l’année scolaire
Entrée Entrée autorisée pour la 1ère heure de cours du matin et de l’après-midi Entrée pour la 1ère heure de cours de la journée Entrée pour la 1ère heure de cours de la journée
Sortie Sortie autorisée après la dernière heure de cours assurée matin et après-midi y compris en cas d’absence de professeurs Sortie autorisée selon l’emploi du temps habituel : pas de sortie anticipée en cas d’absence de professeurs Sortie autorisée en cas d’absence de professeur après la dernière heure de cours assurée de la journée

Important : En cas d’absence imprévue d’un enseignant en début de journée, tous les élèves externes et demi-pensionnaires ont l’obligation d’entrer dans l’établissement. Ils seront pris en charge par la vie scolaire.

Les élèves présentent leur carnet de correspondance à la sortie de l’établissement :

Tout élève autorisé à quitter le collège sera de ce fait sous la responsabilité de sa famille. L’élève ne pourra sortir de l’établissement que s’il est muni de son carnet de correspondance au dos duquel figure la carte de sortie. Sans cela il restera sous la responsabilité du collège jusqu’à 16h35.

Aucune sortie de l’établissement n’est possible pendant les récréations ou les heures de permanence, sauf autorisation spéciale délivrée par la direction ou la CPE.

L'EPS

Les cours d’E.P.S sont obligatoires. En cas d’inaptitude physique, SEUL un certificat médical de contre-indication (ponctuelle ou annuelle) à la pratique de l’EPS pourra dispenser l’élève. Une demande de dispense exceptionnelle peut être sollicitée par le biais du carnet de correspondance mais ne dispense pas de cours ou de présence dans l’établissement (accueil en permanence).

RESTAURATION

Toute décommande de repas doit se faire par le biais du carnet de correspondance (rubrique prévue à cet effet) et signalé à la vie scolaire jusqu’à 9h. Tout repas non décommandé à ce moment-là reste dû.

Le mercredi, nous proposons un service de restauration. Une fois le repas pris, les élèves ne sont pas autorisés à rester dans l’établissement entre 12H30 et 13H30 ; aucune surveillance n’étant assurée sur ce temps hors scolaire.

L’établissement décline toute responsabilité en cas d’incident.

ÉTUDE

Une étude gratuite est proposée tous les soirs de la semaine de 16h45 à 18h. Elle est accessible sur inscription par les parents et/ ou demande du conseil de professeurs ou du conseil de classe, en accord avec les parents. L’étude est surveillée, elle est un service rendu aux familles. C’est un temps de travail et de silence. Il n’en reste pas moins que les parents doivent s’assurer du suivi du travail et des apprentissages. L’établissement se réserve le droit de ne plus accepter l’élève à l’étude en cas de changement fréquent de régime ou en cas de problème de discipline ou de manquement au travail.

L’horaire de l’étude doit figurer sur la carte de sortie : 17h ou 17h30 ou 18h.


Les bicyclettes et les scooters doivent être prioritairement dans le garage à vélos du collège et les utilisateurs mettront pied à terre avant de franchir le portail.

En cas d’incendie, se conformer aux consignes particulières affichées dans les salles de cours. Tout déclenchement délibéré d’alarme ou dégradation de matériels de sécurité sera très sévèrement sanctionné.

Aucune personne de l’établissement n’est autorisée ou habilitée à administrer des médicaments (BO n°27 de 1993).

Aucun médicament ne sera laissé dans la poche ou dans le sac d’un enfant.

Dans des cas spécifiques (diabète, allergies graves) un PAI (Projet d’Accueil Individualisé) est mis en place. Les médicaments sont alors stockés dans un endroit connu de tous les adultes responsables.

En cas d’accident, l’établissement fait appel aux services d’urgence (Pompiers, SAMU) et les familles sont immédiatement prévenues. Selon la nature des lésions, une déclaration d’accident est effectuée. Pour cela, contacter rapidement la CPE, munis des documents médicaux.

Les enfants accueillis à l’école doivent être dans un état de santé et d’hygiène compatible avec les exigences de la scolarisation.

Pour des raisons de sécurité, le piercing est interdit.


"Je fais tout pour que la vie au collège soit agréable et je respecte le règlement."

ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE

Aux sonneries de rentrée et de fin de récréation, je m’engage à rejoindre rapidement mon rang (emplacement prévu dans la cour) et à faire silence.

Je sais que les récréations se déroulent dans la cour et non pas dans les bâtiments, que les déplacements dans les couloirs et les escaliers doivent s’effectuer dans le calme, sans cri ni bousculade.

Aux intercours, lorsque je ne change pas de salle, j’attends calmement mon professeur sans quitter la salle.

Lorsque j’ai une heure de libre entre deux cours, je me rends obligatoirement en salle de permanence (CDR possible selon les consignes précisées par la vie scolaire et selon les heures d’ouverture dans la limite des places disponibles). La salle de permanence est un lieu de travail : les jeux n’y sont pas autorisés et le silence y est exigé.

LE TRAVAIL SCOLAIRE

Je m’engage à travailler régulièrement, à faire mes devoirs et à apprendre mes leçons, à avoir sur place le matériel exigé pour les cours. Je sais qu’il me faut noter leçons et devoirs dans mon agenda.

Je dois respecter les consignes de soin et de présentation données par le professeur. Les devoirs doivent être effectués pour la date demandée.

Si je manque un cours, je m’organiserai de façon à être à jour dans mes leçons et devoirs pour le cours suivant. (Pronote, binôme)

évaluation et passage en classe supérieure

Le redoublement peut être proposé ou travaillé en concertation avec la famille et l’équipe pédagogique selon le projet personnel

Selon le projet personnel d’orientation de l’élève.

Retards, absences et sorties

La scolarité régulière est obligatoire : je ne suis pas autorisé(e) à manquer les cours sans justificatif fourni par les parents.

Les cours manqués devront être récupérés. Les professeurs pourront également organiser le rattrapage des contrôles.

Je dois arriver à l’heure aux cours. En retard, je ne pourrai être admis(e) en classe qu’après avoir fait signer mon carnet de liaison par le Conseiller Principal d’Education ou par un(e) surveillant(e).

Dans le cadre de sorties pédagogiques et de l’E.P.S, les déplacements s’effectuent dans le calme et le respect des personnes et de l’environnement. J’ai conscience que le règlement intérieur s’applique et que je dois respecter les consignes données par l’enseignant.

Activités pastorales

Les activités pastorales font partie intégrante de la vie de l’Etablissement. La participation aux activités pastorales peut être volontaire ou obligatoire selon les thèmes abordés ou la nature des propositions.


Respect des personnes

Je m’engage à avoir un comportement citoyen en respectant les règles de politesse indispensables à la vie en commun, en refusant toute forme de violence qu’elle soit physique, morale ou verbale. Je sais que toute atteinte à l’intégrité physique ou morale d’un camarade sera sévèrement sanctionnée.

En cas de problème concernant l’un de mes camarades ou moi-même, je m’adresse à un adulte – membre de la communauté scolaire – auquel il appartiendra de gérer le conflit.

Je viens à l’école avec une tenue adaptée au cadre scolaire. Dans le cas contraire, une tenue sera fournie par l’établissement (blouse). J’enlève mon bonnet, chapeau, capuche à l’entrée de tout bâtiment et je m’engage à ne pas véhiculer toute idée incitant à la haine, à l’intolérance et à tout ce qui peut porter préjudice à autrui.

Par respect pour les personnes et la collectivité, une retenue dans les manifestations d’affection m’est demandée.

Toute forme de commerce (y compris jeux d’argent et paris), l’entrée, ou l’usage de produits illicites ou d’objets dangereux sont strictement interdits. Ceci vaut aussi pour les produits alcoolisés et les produits stupéfiants. Conformément à la loi (loi n°9132 du 10 janvier 1991, décret n° 2006 1386 du 15 novembre 2006), tout élève qui se sera rendu coupable de vente, de détention ou d’usage de produits stupéfiants dans l’enceinte de l’Etablissement sera convoqué devant le Conseil de Discipline.

La loi interdit de fumer dans l’enceinte de l’Etablissement scolaire (cigarettes et/ou cigarettes électroniques).

Respect du matériel et de l'environnement

Je suis responsable de mon matériel personnel et l’Etablissement décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou dégradation à l’intérieur de ses murs.

Les manuels scolaires sont fournis par le collège. Ils sont mis à la disposition des élèves pour l’année scolaire. En cas de perte ou de livre abîmé, l’achat d’un nouveau livre sera facturé à la famille.

Le carnet de correspondance et la carte de sortie: l’élève doit avoir ce matériel scolaire en permanence avec lui car il s’agit d’un outil de communication indispensable entre l’élève, ses parents et l’établissement.

En cas de perte ou détérioration, le remplacement de ces matériels sera facturé 5€.

Je m’engage à ne pas ramener dans l’Etablissement, jeux électroniques, baladeurs.

Au collège, l’utilisation du téléphone portable pendant les heures de cours et dans tous les espaces fréquentés par les élèves est interdit à l’intérieur du collège (loi n°2010-788 du 12 juillet 2010). Je ne peux donc pas l’utiliser ni en remplacement de ma calculatrice, ni pour consulter (montre, horaire). Je sais que je risque d’être sanctionné en cas d’utilisation (confiscation du téléphone, pendant une durée variable, la restitution sera faite aux parents exclusivement.).

Je range mon vélo ou mon cyclomoteur dans le garage prévu à cet effet. Je n’oublie pas de mettre un antivol.

J’évite d’apporter des objets de valeur, de déposer mes vêtements ou mon cartable dans les couloirs, dans la cour ou dans tout endroit non sécurisé : des casiers à équiper d’un cadenas sont mis à disposition des élèves en début d’année scolaire.

Afin de préserver la qualité du cadre de vie de l’établissement, je m’engage à respecter les bâtiments, le matériel mis à ma disposition (mobilier, manuels scolaires, livres de bibliothèque …). J’ai bien noté que toute dégradation dont je pourrais être tenu pour responsable entraînera un dédommagement par ma famille.

Au self, je respecte la file d’attente, je me tiens correctement à table et je ne joue pas avec la nourriture.

Je sais que le chewing-gum est interdit à l’intérieur des bâtiments et dans l’enceinte de l’établissement.

Dans la cour, je n’utilise que les ballons de l’Etablissement, aux endroits et aux périodes réservés à cet effet.

Les toilettes ne sont pas un lieu de réunion. Les personnels d’éducation y ont un accès libre pour surveillance.

Les crachats sont strictement interdits. Les papiers, papiers d’emballages des goûters et autres confiseries sont jetés dans les poubelles disposées à cet effet.


Sanctions

Un bon respect des consignes doit conduire à limiter l’application des sanctions. Ces dernières doivent cependant être prévues et sont les suivantes :

  • travail supplémentaire ou d’intérêt général, ou retenue (le mercredi de 13h30 à 15H30).
  • avertissement : Trois avertissements conduisent au conseil de discipline.
  • exclusion temporaire à l’initiative du chef d’établissement,
  • exclusion définitive, décidée le cas échéant par le Conseil de discipline.

A l’issue de 3 avertissements, le chef d’établissement peut réunir un conseil éducatif qui peut aboutir à un PPRE (programme personnalisé de réussite scolaire) ou un conseil de discipline qui prend toute décision jugée utile par lui.

Mesures d'encouragement

Des mesures d’encouragement peuvent être décernées par l’équipe pédagogique (les encouragements et les félicitations) :

  • Les encouragements : témoignent de la reconnaissance faite pour mon engagement significatif dans mon travail scolaire même si mes résultats restent modestes. Cependant, mon travail se traduit par mes efforts, mon investissement à l’oral, mon intérêt aux cours et mon attitude positive.
  • Les félicitations : attribuées à la demande du professeur principal. Elles témoignent de mon travail sérieux et régulier et de mon attitude positive, je sais cependant que deux avis défavorables peuvent empêcher l’attribution des félicitations.

"Chaque parent œuvre pour respecter le règlement et pour que la vie au collège soit agréable."

Vie quotidienne

L’assiduité est gage de réussite aussi les retards fréquents et injustifiés seront sanctionnés et feront l’objet d’une déclaration au service de la scolarité de l’Inspection Académique. (décret n° 85-1353 du 17.12.1985) et seront notés sur les bulletins trimestriels.

L’établissement n’est pas habilité à donner l’autorisation du départ anticipé lors des vacances scolaires ou des ponts. En cas d’absences pour convenances personnelles, les parents doivent informer par écrit le plus tôt possible la CPE et les enseignants de leur enfant. Ils sont seuls responsables du rattrapage du travail effectué en classe.

En cas d’oubli de matériel de votre enfant (cahier, sac d’EPS, carnet de correspondance, exposé…), l’ensemble des personnels ne pourra assumer ces tâches qui viennent perturber le fonctionnement de l’établissement et altérer leur mission d’encadrement.

Pour des raisons de sécurité, les personnes extérieures à l’établissement ne sont pas autorisées à rentrer librement dans l’établissement. Toute arrivée doit être signalée à l’accueil ou au secrétariat.

L’usage du téléphone portable étant interdit dans l’établissement, nous vous prions de ne pas chercher à joindre votre enfant par ce moyen. L’accueil de l’établissement est joignable de 7h45 à 17h45.

Les vêtements trouvés seront déposés dans les caisses prévues à cet effet (bureau de vie scolaire). En fin d’année, les vêtements non réclamés seront offerts à des œuvres caritatives.

Les parents sont responsables des détériorations commises par leur enfant au sein de l’établissement. L’OGEC se réserve le droit de facturer les réparations.

Assurance

L’assurance scolaire et extra-scolaire est obligatoire. La souscription à la garantie responsabilité civile et individuelle accident doit être remise à la vie scolaire dès la rentrée. En l’absence de toute attestation, l’élève sera affilié à la compagnie d’assurance de l’établissement.

Suivi du travail scolaire

Les parents sont informés des résultats scolaires par :

  • la consultation du site https://0161050e.index-education.net/pronote/
  • les bulletins trimestriels adressés par courrier.
  • des rencontres Parents Professeurs, organisées en novembre et en mars. Chacun peut en outre demander un rendez-vous à un professeur, au professeur responsable de classe, au chef d’établissement.

Les parents s’assurent du suivi du travail personnel de leur enfant : travail du soir, évaluations. Le travail demandé par les enseignants doit être rendu dans les délais donnés. Les élèves participent à tous les contrôles oraux et/ou écrits et rendent tous les devoirs en vue de son évaluation.

La nature des activités effectuées durant les cours est portée sur Pronote de telle sorte que les élèves et parents puissent s’y reporter en se connectant au site https://0161050e.index-education.net/pronote/

Les voyages d’étude et les sorties scolaires font partie intégrante de l’enseignement. A ce titre, le règlement est applicable.

Des cours de soutien peuvent être proposés par l’équipe enseignante dans le but de pallier les difficultés passagères ou plus ancrées, l’élève ne peut s’y soustraire de sa propre initiative. La demande est formulée par écrit au professeur principal sous le couvert du chef d’établissement.

L’inscription d’un élève au Collège Saint Joseph vaut, pour lui et sa famille, adhésion aux dispositions du présent règlement et engagement à s’y conformer pleinement.

Règlement intérieur du Collège